Les frais d'hospitalisation
Ce que la S?curit? Sociale prend en charge
La Clinique du Souffle? la Solane est un ?tablissement SSR priv? conventionn?, les frais sont pris en charge ? 100% par la S?curit? Sociale pour :
- une affection de longue dur?e (ALD) ;
- en cas d'invalidit? ;
- si votre hospitalisation est due ? un accident du travail ou ? une maladie professionnelle ;
- si vous d?pendez du r?gime d'Alsace-Moselle ou frontalier ;
- si vous ?tes titulaire d'une pension militaire ;
- si vous ?tes b?n?ficiaire de la CMU ;
- si vous ?tes b?n?ficiaire de l'Aide M?dicale d'?tat (AME).
La prise en charge par la S?curit? Sociale est limit?e ? 80%. Les 20% restants (ticket mod?rateur) sont la charge de la mutuelle ou bien ? la charge du patient.
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Les frais non pris en charge par la S?curit? Sociale
La S?curit? Sociale ne prend pas en charge :
- le forfait journalier hospitalier, dont le montant est de 20? par jour, depuis le 1er janvier 2018 ;
- les prestations de "confort" comme les chambres individuelles ou les repas servis aux accompagnant.
Ces frais sont pris en charge par votre compl?mentaire sant?, si le remboursement (en soins de suite) est inclus dans le contrat.
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Le forfait hospitalier
Le forfait journalier hospitalier est de 20?. Ce forfait est facturable ? partir du jour d'entr?e jusqu'au jour de sortie inclus (peu importe l'heure de sortie). Dans certains cas, une exon?ration est possible.
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Ainsi, vous n'aurez pas ? payer le forfait hospitalier si :
- vous b?n?ficiez de la couverture maladie universelle (CMU) compl?mentaire ou de l'aide m?dicale d'Etat ;
- votre hospitalisation est due ? un accident du travail ou ? une maladie professionnelle ;
- vous d?pendez du r?gime d'Alsace-Moselle ;
- vous ?tes titulaire d'une pension militaire.
Vous b?n?ficiez de l'aide au paiement d'une compl?mentaire sant? (ACS) :
- vous avez souscrit un des contrats de compl?mentaire sant? s?lectionn?s au titre de l'ACS, les frais du forfait hospitalier si vous ?tes ? 100% et les 20% restants (ticket mod?rateur) si vous ?tes ? 80%, sont pris en charge par votre compl?mentaire sant?.
Attention : la chambre particuli?re n'est pas prise en charge par le contrat ACS.
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Dans le but de conna?tre vos droits ouverts, les codes DMT pourront vous ?tre demand?s par votre mutuelle.
La clinique du Souffle La Solane dispose du code suivant :
- 180 (r??ducation affections respiratoires)
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"Aucun autre frais que ceux correspondant ? des prestations de soins rendues ou, le cas ?ch?ant ? des exigences particuli?res que vous auriez sollicit?es ne peut vous ?tre factur?. Le montant de ces exigences particuli?res, dont la liste est strictement d?finie par la r?glementation et comprend notamment l?acc?s ? une chambre particuli?re, doit vous ?tre communiqu? avant la r?alisation de la prestation de soins. Article 9 arr?t? 30 mai 2018"
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La fiche des tarifs est disponible dans l'espace t?l?chargement.
